Informations légales

 

Le site pierres-caractere.fr – ci après désigné par “le Site” – est édité par la société – ci après dénommée l’Editeur – :

Raison Sociale : Cabinet de CHAMPSAVIN
Forme Sociale : EURL
Capital : 11 000 €uros
Siège Social : 42 rue du Maréchal Joffre 44 000 NANTES
N° Siret: 347 902 306 000 13
N° de téléphone : 02 51 860 960
Directeur de publication : Jérôme de Champsavin
N° Carte Pro : 718 TG Préfecture de Loire-Atlantique
Info caisse de garantie : Carte professionnelle “TRANSACTION /GESTION ” N° 718 TG délivrée par la Préfecture de Loire Atlantique.Garantie financière CGFNAIM pour un montant de 200 000 euros.

Titulaire du compte spécial (article 55 du décret du 20 Juillet 1972) BANQUE HSBC – PARIS 9ème Compte N° 0811 535 11 96

Le Site est hébergé sur les serveurs de HOST :
Network Consulting
9, rue Alfred Kastler – 44307 NANTES
BP 50779

Au capital de 100.000 euros
RCS Nantes 429925175
Téléphone : 02 51 13 55 27 – Fax : 02 51 13 54 07

Le contenu éditorial
Le site propose une sélection d’offres de demeures destinées à la vente. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les utilisateurs sont invités par l’éditeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

La protection de la vie privée et des données personnelles
Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le Site.
Cette collecte permet :

  • L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site,
  • L’envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’Editeur.

La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’Editeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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